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CLE & SAGE

Accueil > CLE & SAGE > Les délibérations de la CLE

La Commission Locale de l’Eau du bassin versant des Gardons se réunit régulièrement pour débattre des dossiers qui lui sont soumis et prend des délibérations.

Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus et les délibérations des dernières CLE :

Nom du fichier Fichier PDF
Délibération et Compte-rendu de la CLE du 18 avril 2019 Télécharger
Consultation sur le SDAGE et le PGRI 2022-2027 - Délibération de la CLE des Gardons - 18 avril 2019 Télécharger
Bilan de la gestion de l'eau de 2015 à 2018 - Délibération de la CLE des Gardons - 18 avril 2019 Télécharger
Rapport d'activité 2018 de la CLE des Gardons et délibération - 18 avril 2019 Télécharger
Délibération et Compte-rendu de la CLE du 06 décembre 2018 Télécharger
Organisation pour la recomposition de la CLE des Gardons - Délibération de la CLE - 6 décembre 2018 Télécharger
Délibération et Compte-rendu de la CLE du 26 juin 2018 Télécharger
Délibération de la CLE du 26 juin 2018 – Validation du PGRE Gardons Télécharger
Délibération de la CLE du 26 avril 2018 - Motion contre l'arrêt des aides de l'Agence de l'eau aux projet de réhabilitation des systèmes ANC Télécharger
Délibération de la CLE du 26 avril 2018 - Motion contre la ponction du budget des Agences de l'eau Télécharger
Rapport d'activité de la CLE des Gardons 2017 Télécharger
Délibération de la CLE du 26 avril 2018 - Rapport d'activité 2017 Télécharger
Compte rendu de la CLE du 26 avril 2018 Télécharger
Compte rendu de la CLE du 21 décembre 2017 Télécharger
Délibération de la CLE du 5 juillet 2017 - Rapport d'activité 2016 Télécharger
Rapport d'activité de la CLE des Gardons 2016 Télécharger
Délibération de la CLE du 21 octobre 2016 – validation du projet de contrat de rivière des Gardons 2017-2022 Télécharger
Délibération de la CLE du 21 octobre 2016 – avis de la CLE des Gardons sur le projet de classement en zone vulnérable nitrates 2016 Télécharger
Compte rendu de la CLE du 21 octobre 2016 Télécharger