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Comment entretenir de façon équilibrée un cours d’eau ?

L’entretien régulier d’un cours d’eau consiste principalement à gérer la végétation qui se développe dans son lit mineur ou sur les berges (la ripisylve). Cette gestion doit être un compromis entre l’élimination des facteurs d’aggravation du risque d’inondation et l’optimisation des bénéfices rendus par une végétation saine et fonctionnelle.

L’EPTB Gardons met aussi à disposition du grand public une plaquette « Entretien et restauration de la ripisylve le long du des Gardons et de ses affluents » que vous pouvez retrouver en version numérique ici.

Des guides d’entretien des cours d’eau sont aussi proposés par les DDT de la Lozère et DDTM du Gard, que vous pouvez retrouver sur leur site internet respectif : rubrique Politiques publiques / Eau , ou bien sur en téléchargement via les liens ci dessous :

A noter que les secteurs à enjeux où un intérêt général est présent, l’EPTB Gardons réalise les travaux d’entretien en se substituant aux propriétaires riverains (voir Les Actions -> L’entretien de la végétation).

Pour aller plus loin

Définition d'un cours d'eau

Selon la jurisprudence du 21 octobre 2011 du Conseil d’État « constitue un cours d’eau, un écoulement d’eau courante dans un lit naturel à l’origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l’année ». Etant donné les particularités d’écoulement des cours d’eau dans chaque région, un guide d’identification a été élaboré par les polices de l’eau de Languedoc-Roussillon, tenant compte du régime hydrologique spécial des régions méditerranéennes.

En 2015 une instruction gouvernementale a demandé aux DDT(M) une cartographie des cours d’eau de chaque département métropolitain. Ces cartographies sont publiées par la DDTM du Gard (ici) et la DDT de la Lozère (ici).

Un cours d’eau, outre sa définition juridique est un milieu vivant et dynamique entretenant de fortes relations avec les milieux environnants, notamment la ripisylve, les zones humides et les nappes phréatiques.

Selon le paysage dans lequel il s’inscrit, il est bien souvent en lien avec des activités humaines. C’est pourquoi une gestion et un entretien est parfois nécessaire selon les enjeux en présence.

Définition de l'entretien

L’entretien d’un cours d’eau est défini par l’article L. 215-14 du code l’environnement « L’entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux […] notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives. »

Cet entretien est un devoir du propriétaire riverain du cours d’eau (propriétaire jusqu’à la moitié du lit mineur cf. : article L.215-2 du code de l’environnement).

Les principaux intérêts de l’entretien régulier d’un cours d’eau et donc de la végétation aux abords de celui-ci sont les suivants :
–  Garantir la libre circulation de l’eau, par le retrait de la végétation présente dans le lit mineur
–  Limiter la formation d’embâcles, avec l’élimination des arbres sénescents, malades ou penchés
–  Maintenir la stabilité des berges, grâce à une végétation saine et adaptée
–  Maintenir la mobilité des atterrissements (bancs de graviers formés par le cours d’eau) en gérant la végétation implantée sur ceux-ci

Différence : Entretien régulier / Aménagement ponctuel

Les travaux d’entretien régulier doivent se restreindre à des travaux légers (abattages ponctuels, débroussaillages localisés,…). Dès lors que les travaux nécessitent une intervention plus importante sur le cours d’eau, ils sont susceptibles d’être encadrés par une procédure de déclaration ou d’autorisation au titre de la loi sur l’eau. Ces différentes interventions IOTA (Installation, Ouvrage, Travaux, Activité) sont recensés dans l’article R214-1, la nomenclature « loi sur l’eau ».