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CLE & SAGE

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La Commission Locale de l’Eau (CLE) des Gardons débat des principales questions se rapportant à l’eau sur le territoire et peut se saisir de tout sujet en lien avec ses attributions (les usages et conflits d’usages, la gestion d’anciens sites miniers, le suivi d’études…).

Elle a aussi pour rôle d’organiser et de gérer l’ensemble de la démarche associée au SAGE (schéma d’aménagement et de gestion des eaux) des Gardons. 

Cette assemblée est la seconde plus ancienne CLE mise en place en France. Elle a été initialement constituée par l’arrêté inter-préfectoral du 2 février 1994.

L’arrêté préfectoral de composition de la CLE est régulièrement actualisé au regard des élections, changement de représentants des structures membres ou conformément aux dispositions fixées par le Code de l’Environnement (télécharger le dernier arrêté inter-préfectoral portant renouvellement de la composition de la CLE du 23 novembre 2020).

CLE des Gardons

Souvent qualifiée de parlement local de l’eau, la CLE est composée de :

  • au moins pour moitié d’élus des collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux,
  • au moins pour un quart de représentants des usagers (représentants des usagers de la ressource en eau, organisations socio-professionnelles, associations),
  • au plus pour un quart de représentants de l’État et de ses établissements publics. 

Conformément à l’article R212-31 du Code de l’Environnement, la CLE doit être renouvelée au bout de 6 ans. Les membres actuels de cette assemblée perdront ainsi leur mandat le 23 novembre 2026. Le renouvellement de la CLE des Gardons donnera lieu à de nouvelles élections avant la fin d’année 2026 (Présidence, vice-présidence et bureau). Le trombinoscope accessible ci-après sera mis à jour à l’issue de ce renouvellement.

Le Président et le Bureau de la CLE

Le Président de la CLE est désigné au sein et par les membres du collège des représentants des collectivités territoriales. Il fixe les dates et ordres du jour des séances de la commission, préside les réunions de la CLE, représente la CLE à l’extérieur, signe tous les documents officiels et entend tout expert utile sur les sujets qu’il a à traiter. La CLE des Gardons est présidée depuis mai 2021 par M. Frédéric GRAS, élu représentant de l’EPTB Gardons, maire de St-Cézaire-de-Gauzignan et Conseiller départemental (Canton Alès 3).

La CLE dispose d’un Bureau c’est à dire d’un comité restreint, composé de membres de l’assemblée élus par leurs collèges respectifs dans les conditions de l’élection du Président (scrutin majoritaire à deux tours). Le Bureau assiste le Président dans ses fonctions et peut être sollicité dans les décisions à prendre dans les domaines où l’assemblée l’y autorise (avis de la CLE, etc.). Les membres du Bureau apparaissent sur un fond bleu dans le trombinoscope ci-dessous.

La CLE des Gardons a fêté ses 30 ans en 2024

Frédéric GRAS, Président de la CLE des Gardons

Afin de célébrer cet anniversaire, Frédéric GRAS, Président de la CLE, a convié ses membres, les partenaires et les structures invitées à la CLE à une journée d’échanges et de visites  le 22 octobre 2024 à Vézénobres.

Le trombinoscope des membres de la CLE des Gardons

Retrouver l’ensemble des membres qui composent la Commission locale de l’eau sur notre trombinoscope en ligne et sa version à télécharger. 

Note importante : ces trombinoscopes seront mis à jour à l’issue de la recomposition de la CLE en cours en 2026. 

La CLE des Gardons présentée par ses membres

La CLE des Gardons est une assemblée ne disposant pas de fonds propres. C’est l’EPTB Gardons, structure porteuse de la CLE, qui en assure à ce titre l’animation.

A l’occasion de ses 30 ans d’existence, l’EPTB Gardons a souhaité donner la parole aux membres de la CLE des Gardons, afin de mieux faire connaître le rôle et le fonctionnement de cette assemblée. Le film réalisé à cette occasion vous est présenté ci-dessous. 

Nous adressons nos chaleureux remerciements à toutes les personnes interviewées pour ce projet, ainsi qu’à Sébastien MULATON (CREATIMAGES), réalisateur et photographe en charge de sa réalisation. 

Ce projet a reçu le soutien financier de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.

Pour contacter un membre de la CLE des Gardons

Adresser un mail à Élisa RICHARD, la Chargée de mission SAGE et Contrat de rivière de l’EPTB Gardons : contact@les-gardons.fr